Conditions d'utilisation
Les conditions d'utilisation de notre site ont pour but de définir les règles d'usage de notre plateforme. Elles concernent notamment l'utilisation des contenus, la protection des données personnelles, les droits et devoirs des utilisateurs, ainsi que les modalités de résiliation. En tant qu'établissement d'enseignement secondaire, nous nous engageons à respecter pleinement nos obligations légales et à garantir la transparence vis-à-vis de notre communauté éducative. Pour plus de détails sur nos conditions d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter.
​
ÉDITEUR DU SITE
OGEC Saint Vincent de Paul - NIMES
SIÈGE SOCIAL : 3 Boulevard de Bruxelles 30000 NIMES
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite.
ACCÈS AU SITE
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'OGEC Saint Vincent de Paul - NIMES ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et, notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
CONTENU DU SITE
L'OGEC Saint Vincent de Paul - NIMES se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.







